Travail de nuit : le flou qui entretient une guérilla judiciaire

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Le plus grand hypermarché Carrefour de France, celui de Villiers-en-Bière, en Seine-et-Marne, attend d'être fixé sur son sort, demain, par le tribunal de grande instance de Melun. Deux syndicats attaquent la direction pour non respect de la loi sur le travail de nuit. On attend aussi pour jeudi prochain une décision du tribunal de grande instance de Paris qui va se pencher sur l'ouverture jusqu'à 22 heures, une fois par semaine, du Printemps Haussmann, sur les grands boulevards à Paris.

L'hypermarché Carrefour de Villiers-en-Bière ouvre ses portes jusqu'à 21h30. Il emploie 600 salariés. Pour les syndicats qui le poursuivent, c'est trente minutes de trop. La loi stipule que le travail de nuit, de 21 heures à 6 heures du matin, doit rester exceptionnel.

On attend aussi pour jeudi prochain une décision du tribunal de grande instance de Paris qui va se pencher sur l'ouverture jusqu'à 22 heures, une fois par semaine, du Printemps Haussmann, sur les grands boulevards à Paris.

Et puis ces derniers mois, il y a eu une pluie d'affaires de ce genre : des référés, des appels, des pourvois en cassation, qui finissent par donner le tournis. Avec des magasins contraints de fermer comme Séphora, les Galeries Lafayette, Abercrombie, Uniqlo, Apple et autres Monoprix...

La loi de 2001, assez floue, interdit donc le travail de nuit "sauf exception". La nuit commence à 21 heures et se finit à 6 heures du matin. Sauf si la "continuité économique l'exige", comme dans les spectacles ou la restauration, ou bien s'il s'agit d'un service d'utilité sociale. Un flou qui permet justement la guérilla judiciaire actuelle.

Est-ce qu'il y a de plus en plus de magasins qui ouvrent la nuit ou bien il y a une offensive des syndicats ?

Les deux. A Paris, il y a un collectif syndical, le CLIC-P qui s'est lancé depuis trois ans dans une grande croisade. Il promet d'ailleurs "une année 2014 très compliquée pour les entreprises". Et puis en effet, une augmentation des ouvertures de nuit, selon Olivier Babeau, professeur d'économie et de gestion à l'université Paris 8. Aujourd'hui entre 3,5 millions et 4 millions de Français travaillent la nuit, de façon régulière ou occasionnelle.

C'est la grosse différence avec le travail le dimanche. La loi n'impose rien, ce sont les négociations de branche ou d'entreprise qui fixent les choses. Et en moyenne, ça n'est pas très généreux : 8% si les salariés travaillent régulièrement, 2% si c'est occasionnel.

Est-ce qu'un salarié peut refuser de travailler la nuit ? Oui : le passage, même partiel, d'un horaire de jour à un horaire de nuit, c'est une modification du contrat de travail. Il faut donc l'accord du salarié. Et puis si le travail de nuit devient incompatible avec ce que l'on appelle les "obligations familiales impérieuses", comme la garde d'un enfant ou la prise en charge d'une personne dépendante, on peut aussi dire non. Sauf évidemment dans des métiers où ça fait partie des contraintes normales, type restauration ou spectacles.

On a vu, chez Sephora par exemple, les salariés défendre l'ouverture nocturne. Juridiquement, ça ne change rien : le droit en France ne prend pas en compte ce volontariat.

On travaille mieux quand son entreprise respecte l'environnement

C'est l'université Paris-Dauphine et l'Afnor qui le disent. Dans les entreprises qui ont adopté des normes environnementales, la productivité est accrue de 16%. Pourquoi ? Plusieurs raisons : d'abord ce type de démarche favorise la motivation. Ca créé aussi un sentiment de fierté. Et puis l'adoption de ces normes favorise le travail en groupe, ce qui est facteur d'efficacité. CQFD.

Les anglicismes sont partout

Le site d'emploi RégionsJob a étudié le jargon professionnel sur les réseaux sociaux. Sur les vingt mots les plus utilisés, pas moins de treize sont d'origine anglaise. Avec en tête corporate, overbooké, to-do-list et puis les mots en -ing : benchmarking, brainstorming, reporting. Pour ma part j'ai même entendu le mot "beautifuling". Quelqu'un qui promettait qu'il allait faire le "beautifuling de ses slides"...

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