Fiscalité écologique : cacophonie chez les socialistes à La Rochelle

Le ministre de l\'Agriculture, Stéphane Le Foll, et le ministre de l\'Ecologie, Philippe Martin, le 23 août 2013 à La Rochelle (Charente-Maritime).
Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, et le ministre de l'Ecologie, Philippe Martin, le 23 août 2013 à La Rochelle (Charente-Maritime). (ALAIN JOCARD / AFP)

L'annonce surprise par le ministre de l'Ecologie de la création d'une "contribution climat énergie" provoque des remous chez les socialistes, réunis pour leur université d'été. Certains se disent sensibles au "ras-le-bol fiscal" des Français.

Une levée de boucliers. En annonçant, jeudi, la mise en place d'une fiscalité écologique, le ministre de l'Ecologie a provoqué, vendredi 23 août, une petite panique chez les socialistes, réunis à La Rochelle pour leur université d'été. Jeudi, devant les militants EELV à Marseille, Philippe Martin avait été très clair : "Sur la fiscalité écologique, je suis venu vous confirmer la décision actée par le Premier ministre de créer une 'contribution climat énergie'."

De fait, l'idée de créer une fiscalité écologique n'est pas une nouveauté : dès novembre 2012, le gouvernement avait annoncé que le pacte de compétitivité, qui a donné naissance au Crédit d'impôt pour les entreprises (CICE), serait financé par une hausse de la TVA à partir de 2014, mais aussi, à hauteur de 3 milliards d'euros, par une fiscalité écologique. Mais en plein débat sur "le ras-le-bol fiscal", le timing de l'annonce avait de quoi surprendre.

Le Foll pas au courant, Royal élude

Vendredi matin, à La Rochelle, le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a ainsi confié à des journalistes ne pas être au courant de l'arbitrage de Matignon dont s'est prévalu Philippe Martin. Proche de Hollande, le Sarthois se dit en outre très réservé sur le fond. Autre ministre sceptique, Benoît Hamon, qui craint que cette taxe ne touche de plein fouet les catégories populaires. Le président du groupe PS au Sénat, François Rebsamen, lui, dit sèchement ne pas être favorable à la création d'une nouvelle taxe, "car la fiscalité écologique ne doit pas être punitive". Membre du groupe de la Gauche populaire, François Kalfon estime qu'"avec une telle taxe, on risque de briser le maigre filet de croissance que la France a retrouvé".

Ségolène Royal, qui avait l'honneur d'ouvrir les débats en tant que présidente de la région Poitou-Charentes, a soigneusement évité le sujet de la fiscalité dans un discours pourtant largement consacré au thème de la transition énergétique. Mais en marge du discours, elle a clairement exprimé son hostilité à l'idée de cette "contribution climat énergie" : "Je crois que l'écologie ne doit pas être une punition, et qu'avant de mettre des impôts, il faut s'assurer que les consommateurs peuvent vraiment avoir le choix entre les produits propres et ceux qui ne le sont pas", a-t-elle expliqué. La veille déjà, en visite dans une ferme avec Stéphane Le Foll, elle plaidait pour un "moratoire pour stopper la hausse des impôts". 

"Verdir les taxes existantes"

Face à ce tir nourri, une opération déminage a été mise en place. Dès son arrivée à La Rochelle, le ministre de l'Economie, Pierre Moscovici, a assuré qu'il ne s'agissait "pas d'une nouvelle taxe", mais que "l'idée est de verdir les taxes existantes pour modifier les comportements avec une montée en puissance qui devra être définie dans le temps".

En fin d'après-midi, Philippe Martin, très attendu à l'université d'été, a confirmé cette ligne. La "contribution climat énergie" "ne pénalisera ni le pouvoir d'achat des ménages, ni la compétitivité des entreprises", promet-il. Sans plus de précisions.

Le ministre s'est-il donc trop avancé hier devant les Verts ? "J'ai été cohérent par rapport à ce qu'on m'a demandé de faire : démontrer que l'écologie est bien présente dans la politique du gouvernement." Et de rappeler, comme pour mieux s'étonner des cris d'orfraie de certains, que "la fiscalité écologique était sur la table depuis longtemps".

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