La guerre aux normes absurdes est déclarée

Dans une cantine de Saint-Michel, près d\'Angoulême (Charente), le 4 septembre 2009. Ici aussi, la température des pommes doit être comprise entre 7 et 8 °C.
Dans une cantine de Saint-Michel, près d'Angoulême (Charente), le 4 septembre 2009. Ici aussi, la température des pommes doit être comprise entre 7 et 8 °C. (ROMAIN PERROCHEAU / AFP)

Deux élus ont listé une série de règles qui leur paraissent loufoques. Ils ont remis un rapport, mardi, au Premier ministre. Florilège.

La chasse aux normes alambiquées est ouverte. Un rapport de 99 pages préconise une soixantaine de mesures pour en finir avec l'abus des règles parfois loufoques, qui minent le quotidien des collectivités. Le texte, remis au Premier ministre mardi 26 mars, a été rédigé par deux élus locaux, le président du conseil général de l'Orne, Alain Lambert (divers droite) et le maire du Mans, Jean-Claude Boulard (PS).

"La norme saucisses, œufs durs, nuggets"

"Trop de loi tue la loi", annonce le dessinateur Plantu en couverture du document. Les deux élus ont distribué "des prix pour dresser un petit podium des normes absurdes". La plus haute place est décernée à "la norme saucisses, œufs durs, nuggets" (article L 230.5 du Code rural). Elle intègre un décret et un arrêté du 30 septembre 2011, "prescrivant la place respective des saucisses, œufs, nuggets, petits pois et autres produits dans tous les restaurants scolaires de France". 

Le site de L'Express est allé demander aux députés de citer les normes qui les ont le plus étonnés. Température des pommes dans les cantines scolaires, qui doivent être sorties à 7 ou 8 °C (et que les enfants ne mangent pas parce qu'elles sont trop froides) ; construction de quais pour faciliter l'accès des handicapés aux chars d'assaut Leclerc ; grillages obligatoires d'une hauteur de 1,5 mètre autour des jeux d'enfants... Pour Yves Jégo, député UDI de Seine-et-Marne, "il arrive un moment où chaque chose prise individuellement a du sens, mais quand ça devient une superposition de sujets, ça devient totalement ingérable". 

60 000 euros pour modifier une ligne du terrain de basket

Les deux auteurs du rapport dénoncent "l'absurdité" des conditions d'application des normes, plus que leur existence. Ainsi, le Stade brestois (Finistère), club professionnel de Ligue 1, a souhaité construire un centre de formation. Mais il a dû y renoncer parce qu'une association environnementale a trouvé, sur l'emplacement prévu, "des escargots de Quimper, espèce protégée au niveau national". Le site des Echos évoque également le cas de la ville de Sceaux (Hauts-de-Seine), qui devra "régler 60 000 euros pour modifier de 50 centimètres la ligne de tir de ses terrains de basket".

Le quotidien mentionne également l'existence d'une réglementation antisismique appliquée aux nouvelles constructions, y compris dans les zones qui n'ont jamais connu le phénomène. Et de citer le cas d'un collège du Mans (Sarthe), où les fondations ont dû être redimensionnées, pour 100 000 euros.

Vous êtes à nouveau en ligne