"Baby Sussex" : pourquoi le fisc américain s’intéresse déjà au nouveau-né

Un drapeau représentant le prince Harry et Meghan Markle, lors de l\'annonce de la naissance de leur fils, le 7 mai 2019 à Windsor (Royaume-Uni).
Un drapeau représentant le prince Harry et Meghan Markle, lors de l'annonce de la naissance de leur fils, le 7 mai 2019 à Windsor (Royaume-Uni). (HUGO PHILPOTT / MAXPPP)

Il vient de naître, mais il intéresse déjà beaucoup le fisc américain : le bébé d'Harry et Meghan aura (plus tard) des comptes à rendre aux Etats-Unis, car il est de nationalité américaine. Le service américain des impôts aura accès à beaucoup d’informations sur la richesse du couple, et de la famille royale.

Alors que les Britanniques attendent encore de découvrir le visage du "Baby Sussex", né lundi 6 mai, ses parents, le prince Harry et Meghan Markle, vont devoir rapidement gérer un autre problème : celui du fisc américain. Et si les services fiscaux des États-Unis sont à l'affût du bébé royal, c'est pour plusieurs raisons.

Parce qu'il est (aussi) américain

C'est une première : le petit-garçon est métis, mais surtout, il a la double nationalité, britannique et américaine, de par sa mère Meghan. Selon la loi, comme tout citoyen américain, qu'importe où il est né et où il vit, ce bébé devra rendre des comptes chaque année à l’IRS, l’administration fiscale des États-Unis.

Tout cadeau offert au bébé par des non-Américains devra être déclaré, selon les exigences de l'administration. Si Harry et Meghan par exemple décident d’ouvrir un compte à leur banque à leur enfant, il devra être déclaré à l’IRS. Si la Reine offre au bébé un cadeau d’une valeur supérieure à 100 000 dollars, même chose.

Parce que sa mère est désormais duchesse... et riche

Depuis son mariage avec Harry, le 19 mai 2018 à Windsor (Royaume-Uni), Meghan Markle est devenue duchesse de Sussex. Étant née aux Etats-Unis (à Los Angeles) et ayant conservé sa nationalité américaine, elle va devoir, elle aussi, déclarer au fisc américain tout ce qui fait d’elle désormais une personne extrêmement fortunée : la maison du couple à Windsor, le diamant offert par le prince pour leurs fiançailles, ou encore la bague offerte par la Reine pour leur mariage.

En revanche, les cadeaux très coûteux, reçus lors de la "baby-shower" de Meghan, organisée à New York, n'auront peut-être pas à être déclarés au fisc, ayant été offerts par ses amis. Mais le fisc américain aura tout de même beaucoup d'informations sur la richesse d'Harry et Meghan, au-delà de l'intimité de leur enfant.

Parce que la loi américaine a été étendue

Depuis l'adoption du Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA), en 2010, les citoyens ayant la nationalité américaine doivent déclarer leurs revenus aux États-Unis, même s'ils n'y résident pas. Ils peuvent donc aussi payer des impôts. La famille royale britannique ne peut donc pas refuser de se plier à toutes ces règles, risquant d'avoir des amendes du fisc américain.

La seule solution pour éviter tout cela : que Meghan renonce à la nationalité américaine. Mais le "Bébé Sussex" est lui soumis à ces règles jusqu'à ses 18 ans, avant qu'il ne puisse décider, s'il le veut, de renoncer lui aussi à la nationalité américaine.

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