Réforme du Code du travail : jusqu'où ira Emmanuel Macron ?

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Selon des informations du "Parisien" de ce lundi 5 juin, le projet de réforme du Code du travail d'Emmanuel Macron pourrait aller beaucoup plus loin que ce qui était évoqué jusque-là.

La réforme du Code du travail pourrait devenir un dossier très explosif. Dans le journal Le Parisien de ce 5 juin, le quotidien dit avoir consulté un avant-projet de réforme du Code du Travail qui date du 12 mai dernier, avant la composition du gouvernement. On y découvre neuf ordonnances qui vont beaucoup plus loin que ce qui a été évoqué avec les partenaires sociaux. Pour la première fois, il serait possible de négocier le contrat de travail au niveau de l'entreprise. CDI, CDD : toutes les règles pourraient être aménagées. "Concernant le recours au CDD ( motif, durée maximale, nombre de renouvellements), le gouvernement pourrait renvoyer l'ensemble de ces dispositions à l'accord d'entreprise", peut-on lire dans le document.

Un calendrier serré

Outre les négociations en entreprise, le référendum organisé par l'employeur est aussi évoqué, tout comme une réforme de l'assurance chômage. Ce texte n'est pourtant pas validé par le ministère du Travail qui indique dans un communiqué que "le document publié par le Parisien de ce jour n'émane pas du gouvernement". Selon Christophe Castaner, porte-parole du gouvernement, ce document "retrace ce qui s'est dit pendant la campagne. (...) Il n'est en aucun cas l'avant-projet."

Quant au calendrier de ces futures ordonnances, on en saura plus demain, mardi 6 juin, lorsque Muriel Pénicaud, ministre du Travail, présentera aux partenaires sociaux la feuille de route de la réforme avant d'entamer les discussions. En juillet, le parlement devra donner son accord sur le principe de ces ordonnances qui pourraient être ratifiées dès l'automne 2017.

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